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Marques déposées par monsieur XOUAL Yann
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XAGA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XAGA
M. XOUAL Yann

Numéro de dépôt :
4225723
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2025
XAGA de XOUAL Yann

Présentation de la marque XAGA

Déposée le 13 novembre 2015 par monsieur XOUAL Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « XAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur XOUAL Yann domicilié(e) 14 rue Joséphine de BEAUHARNAIS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XOUAL Yann domicilié(e) 14 rue Joséphine de BEAUHARNAIS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque XAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAGA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

XOUAL Yann a également déposé les autres marques suivantes : Atelier de Génie Progiciel (AGP)


M. XOUAL Yann - 14 rue Joséphine de BEAUHARNAIS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


M. XOUAL Yann - 14 rue Joséphine de BEAUHARNAIS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685876 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Architecture ; numérisation de documents.